Version 5 préparée le 19 octobre 2026
Cette version prend effet lorsqu’elle est publiée comme version approuvée dans les Services. Tout avis, toute acceptation ou tout consentement distinct exigé demeure régi par le présent document et le droit applicable.
1 Notre communauté et la portée de ces règles
Throttle League est une plateforme de sports motorisés virtuels et de communauté exploitée par Throttle League Inc. La compétition, les échanges sportifs et les opinions différentes sont bienvenus. Chacun doit participer honnêtement, respecter les autres et préserver un environnement adapté aux personnes de 13 ans et plus.
Ce Code fait partie des Conditions. Il s’applique aux profils, noms d’utilisateur, images, noms et descriptions de pools ou groupes, invitations, repêchages, sélections, jeux, publications, commentaires, messages, échanges Crew Chief et communications de soutien, lorsque ces fonctions sont offertes. Il lie également membres, créateurs et administrateurs.
Les moins de 13 ans ne peuvent utiliser les Services. Les concours avec prix exigent au moins 18 ans et le respect du règlement officiel, notamment tout âge supérieur ou condition de résidence. L’accès à la plateforme ne confère pas l’admissibilité à un concours.
Une conduite extérieure liée à la plateforme peut être prise en compte si des éléments fiables établissent un lien direct avec une menace, un harcèlement ciblé, une fraude ou un contournement de restriction de compte affectant nos utilisateurs ou les Services. Cela ne crée pas une règle générale contre les critiques licites hors plateforme et ne signifie pas que nous surveillons toutes les activités externes.
2 Respecter les personnes et débattre des idées
Ne harcelez, n’intimidez, ne menacez, ne traquez personne et n’organisez pas d’abus contre autrui. Les propos haineux, attaques déshumanisantes, insultes discriminatoires et attaques fondées sur des caractéristiques personnelles comme la race, l’origine ethnique, la nationalité, la religion, le handicap, le sexe, l’orientation sexuelle ou l’identité de genre sont interdits. N’encouragez pas la violence et ne célébrez pas un préjudice contre une personne identifiable.
Les rivalités sportives, désaccords et critiques de bonne foi sont permis. Contestez un choix, une performance, une règle ou une décision sans attaque personnelle. Évitez le ciblage répété, l’humiliation, les menaces et les campagnes d’exclusion. Ces protections concernent utilisateurs, personnel, pilotes, équipes et autres personnes évoquées.
Respectez la demande d’une autre personne de cesser un contact non souhaité. Ne contournez pas un blocage ou une restriction de communication par un autre compte, un autre participant ou des invitations répétées. Un différend dans un pool n’autorise pas le harcèlement ailleurs.
3 Garder des contenus appropriés
Les profils, images, noms de pools, publications, commentaires, messages et communications de soutien doivent convenir à une communauté comprenant des adolescents. Les jurons et propos obscènes restent interdits, y compris les graphies détournées visant à contourner la règle. Un signalement privé de bonne foi peut citer uniquement le texte limité nécessaire à son examen. L’application des règles tient compte du contexte, de la gravité et de la répétition; citer une preuve n’est pas traité comme un abus dirigé contre quelqu’un.
Ne partagez pas de contenu sexuellement explicite, de sollicitation sexuelle, de violence graphique, de symbole haineux visant à promouvoir la haine ou d’encouragement à une conduite illégale ou dangereuse. Aucun lien, fichier, nom ou image ne permet de contourner cette règle.
Le contexte compte lorsqu’on signale ou discute une conduite nuisible, mais il ne constitue pas une exemption générale permettant d’afficher du contenu interdit. Ne transmettez que ce qui est nécessaire par la voie de signalement appropriée. Les restrictions spéciales concernant le matériel d’exploitation à l’article 4 s’appliquent même lorsqu’une personne prétend recueillir des preuves.
4 Protéger les enfants et adolescents
Les abus ou l’exploitation sexuels d’enfants, le pédopiégeage, les communications sexualisées avec des mineurs, la coercition, la sextorsion et les demandes d’images sexuelles sont interdits. Cela comprend la création, la demande, la publication, la diffusion ou la fourniture de liens vers du matériel d’exploitation, y compris synthétique ou manipulé. N’utilisez jamais un compte, pool, jeu, message ou échange avec Crew Chief pour faciliter ces actes.
Ne poussez pas un jeune à révéler ses coordonnées privées, renseignements intimes, pièces d’identité ou localisation, ni à déplacer une conversation pour contourner les mesures de protection. Ne mentez pas sur votre âge ou identité pour accéder à un jeune, contourner les restrictions de la plateforme ou participer à un concours réservé.
Signalez une préoccupation selon l’article 11. En tant qu’utilisateur, ne téléchargez, n’enregistrez, ne capturez, ne transmettez et ne joignez pas de matériel suspect d’exploitation sexuelle d’enfants. Indiquez le compte, identifiant, lien ou emplacement et l’heure approximative sans reproduire le contenu. N’enquêtez pas et ne confrontez pas un suspect. Ces instructions n’empêchent pas les personnes autorisées d’effectuer les signalements requis ou de conserver les données existantes selon une procédure légale et restreinte. Elles n’autorisent personne à rechercher du matériel illégal.
En cas de danger immédiat, contactez les services d’urgence locaux. Le signalement à la plateforme n’est pas un service d’urgence.
5 Protéger la vie privée et présenter honnêtement son identité
Ne publiez pas les coordonnées privées, l’adresse, les pièces d’identité, la localisation précise, les identifiants ou les communications privées d’une autre personne sans fondement légal et approprié. Ne menacez pas d’exposer des renseignements et ne partagez pas d’images intimes sans consentement. Un désaccord ou l’affirmation que les renseignements sont déjà en ligne ne justifie pas la divulgation malveillante de renseignements privés ou un préjudice ciblé.
Choisissez un nom ne trompant pas sur votre identité ou autorité. Un pseudonyme est permis sans usurpation. Ne prétendez pas être un autre utilisateur, pilote, équipe, modérateur, commanditaire ou représentant de Throttle League. Identifiez clairement un compte de fan en cas de confusion raisonnablement probable.
Ne fabriquez pas d’instructions du personnel, résultats officiels, badges, avis de prix, demandes de soutien ou approbations. Ne sollicitez pas le mot de passe, code, moyen de récupération ou pièce d’identité d’autrui. Un nom ou une photo ne prouve pas une autorité officielle.
6 Sélections et échéances
Vous choisissez des pilotes parmi les options proposées dans le pool. Le logiciel contrôle les sélections disponibles et ferme les sélections à l’échéance applicable. La plateforme contrôle les données de course, les données de notation et les résultats enregistrés. Les utilisateurs ne peuvent pas les modifier.
Si vous pensez qu’une sélection, un score ou un résultat affiché est incorrect, contactez support@throttleleague.com en indiquant le pool, l’événement et les précisions pertinentes. Nous examinons une erreur signalée selon les règles applicables.
Les paramètres affichés du pool expliquent toute fonctionnalité officielle de sélection ou de repêchage automatique. Les discussions sportives ordinaires et l’utilisation d’informations sportives publiques sont permises.
Vous pouvez utiliser tout le temps de sélection autorisé. Une sélection manquée ne prolonge pas l’échéance. Les sélections automatiques, lorsqu’elles sont proposées, suivent les paramètres affichés du pool.
L’admissibilité aux prix et toute décision concernant une participation ou un prix suivent le règlement officiel applicable et la loi. Ce Code ne modifie pas les règles de notation et ne nous donne pas un pouvoir illimité d’annuler un prix valide.
7 Administrer les pools de manière responsable
Les créateurs et administrateurs de pools doivent décrire leur pool honnêtement et utiliser uniquement les pouvoirs que les Services leur donnent. Ne prétendez pas avoir autorité sur les comptes d’autres utilisateurs, n’exigez pas leurs identifiants, ne présentez pas faussement la notation ou les échéances et ne présentez pas une promesse de prix non officielle comme un engagement de Throttle League.
Les créateurs de pools doivent rendre toute règle de conduite supplémentaire du pool accessible aux participants et l’appliquer de manière uniforme. Ces règles peuvent être plus strictes sur la conduite, mais ne peuvent autoriser ce que ce Code interdit ou remplacer les exigences officielles des concours. Les utilisateurs ne peuvent pas modifier les données de course, les données de notation ou les résultats enregistrés de la plateforme.
Throttle League ne fournit pas de canal pour accepter, détenir ou régler des mises. Ne sollicitez pas de paiements de paris, n’exploitez pas de jeux d’argent illégaux et ne faites pas pression pour un paiement sous menace de harcèlement ou perte d’accès. Utiliser Throttle League n’autorise pas un arrangement privé de paiement.
8 Éviter pourriels escroqueries et promotion non autorisée
Ne saturez pas les fils, messages, invitations ou soutien de contenus répétés, non pertinents ou non sollicités. Les liens trompeurs, hameçonnage, logiciels malveillants, systèmes pyramidaux, faux prix et autres escroqueries sont interdits.
Les publicités, promotions affiliées, sollicitations massives et recrutements commerciaux nécessitent une autorisation dans l’espace concerné. Une discussion ordinaire pertinente ou un lien de bonne foi n’est pas automatiquement un pourriel. Dissimuler une relation commerciale ou contacter de manière répétée des personnes ayant refusé est interdit.
Ne coordonnez pas de faux engagements, avis, recommandations ou clics publicitaires et ne tentez pas de gonfler les impressions publicitaires par des robots ou d’autres activités artificielles. N’utilisez pas la plateforme pour recueillir les coordonnées des participants ou leur envoyer du marketing non sollicité.
9 Respecter les droits et la sécurité
Ne partagez un contenu que si vous disposez des droits ou d’un fondement légal. Un lien ou une mention de source n’autorise pas automatiquement la copie d’un article, photographie, vidéo, logo ou autre contenu protégé. Ne présentez pas l’œuvre d’autrui comme la vôtre et ne revendiquez pas une approbation sportive non autorisée. Les plaintes et contestations de droit d’auteur suivent la procédure des Conditions. Les comptes des auteurs d’atteintes répétées peuvent être restreints ou fermés lorsque les circonstances le justifient, en tenant compte des avis erronés et des contestations reconnues.
Ne tentez pas d’accès non autorisé, ne contournez pas l’authentification ou les limites de fréquence, n’injectez pas de code nuisible, ne perturbez pas les Services, n’extrayez pas de renseignements privés et ne procédez pas à une rétro-ingénierie contraire aux Conditions ou au droit applicable. Ne testez pas une vulnérabilité présumée en accédant aux renseignements d’autres utilisateurs ou en les exposant.
Signalez une vulnérabilité en privé à support@throttleleague.com avec une description minimale suffisante pour l’identifier. Ce Code n’interdit pas les activités protégées par le droit applicable, notamment la recherche de sécurité légalement protégée ou les signalements aux autorités. Un signalement n’autorise pas une intrusion supplémentaire.
10 Utiliser Crew Chief et les automatismes de façon responsable
N’utilisez pas Crew Chief pour créer ou transmettre du contenu interdit, usurper une personne, fabriquer des décisions officielles, obtenir des renseignements privés ou contourner les mesures de protection et les contrôles d’accès. Ne présentez pas une prédiction, un résumé ou une suggestion automatisés comme un résultat garanti ou une décision officielle sur un prix.
Un résultat automatisé peut être erroné. Signalez une erreur importante, un résultat trompeur ou une réponse dangereuse plutôt que de l’utiliser pour tromper ou nuire à quelqu’un. Une réponse automatisée ne prévaut pas sur les règles publiées d’un pool ou concours ni sur une décision de modération dûment autorisée.
Des outils automatisés et des membres du personnel autorisés peuvent contribuer à la modération. Nous ne promettons pas que Crew Chief surveille chaque interaction, que chaque violation soit détectée ou qu’un signal automatisé prouve une faute. L’accès aux contenus et le traitement des signalements sont soumis à notre Politique de confidentialité.
11 Signaler sans danger
Utilisez un contrôle de signalement disponible ou support@throttleleague.com. Identifiez compte, pool, message ou contenu, décrivez la préoccupation et fournissez si possible lien ou identifiant, date, heure et fuseau. Une capture peut aider pour un abus ordinaire si elle est licite et nécessaire, mais l’article 4 prévaut toujours.
Donnez le contexte pertinent sans données personnelles inutiles. Ne remplacez pas un signalement par des accusations publiques, une republication nuisible ou des représailles. Nous protégeons raisonnablement les signalements sans garantir anonymat ou secret lorsque enquête, équité ou loi exigent une divulgation.
Signalez honnêtement. Fausses preuves délibérées, accusations sciemment fausses et abus coordonné des outils sont interdits. Un signalement de bonne foi non confirmé n’est pas en soi fautif. Les représailles contre un auteur, témoin ou demandeur d’examen sont interdites.
Des précisions peuvent être nécessaires. Aucun résultat ni délai précis n’est garanti. En urgence, contactez les services compétents plutôt que de compter sur un courriel ou signalement dans l’application.
12 Application et examen
Nous évaluons les preuves et le contexte, notamment gravité, impact, intention connue, répétition, antécédents pertinents et risques. Des enregistrements nécessaires peuvent être préservés et les mesures permises par les Conditions, le règlement et la loi appliquées.
Les mesures peuvent comprendre un rappel ou avertissement, une suppression de contenu, une diffusion réduite, des restrictions de communication ou de fonctionnalité, une suspension temporaire, une fermeture définitive du compte ou une mesure de concours autorisée par le règlement officiel. Des préoccupations graves de protection des personnes, de fraude, de sécurité ou de respect de la loi peuvent nécessiter une action immédiate sans préavis. Nous ne garantissons pas un nombre fixe d’avertissements.
Lorsque raisonnablement approprié et légal, nous expliquons une restriction importante et comment en demander l’examen. Nous pouvons retenir des renseignements qui exposeraient les renseignements privés d’une autre personne, compromettraient la sécurité ou entraveraient une enquête. Les signalements ou communications licites aux autorités sont traités selon la Politique de confidentialité et le droit applicable.
Demandez un examen à support@throttleleague.com en identifiant compte, contenu ou décision et en expliquant l’erreur alléguée avec son contexte. Une personne autorisée évalue une demande correctement présentée, les données utiles et toute erreur automatisée importante, et communique l’issue lorsque légal. La demande ne rétablit pas automatiquement l’accès, n’annule pas la mesure et ne prolonge pas une échéance.
Ne contournez pas une restriction par un nouveau compte, le compte d’autrui ou un mandataire. Un désaccord, une critique respectueuse ou un recours de bonne foi ne justifie pas en soi une sanction. Les procédures propres au concours et les droits impératifs restent applicables.
13 Changements et contact
Les changements importants sont communiqués selon ce qui est approprié au regard des Conditions et du droit applicable. Une modification de ce Code ne crée pas de consentement au traitement facultatif de données ou au marketing et ne modifie pas rétroactivement les règles d’un concours auquel une personne est déjà inscrite, sauf ce que son règlement et la loi permettent.
Adressez questions, signalements et demandes d’examen à Throttle League Inc., support@throttleleague.com.
